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CONDITIONS DE VENTE et informations utiles :
Matériaux utilisés . Tous
nos chassis (fonds de base) sont, comme autrefois, en plancher parqueté issue des Pins
de Norvège (respect de l'écosystème + belle qualité de bois spécifique à la
fabrication du Mobilier), les baguettes droites (perlées, raie-de-coeur, etc)
en bois également, les moulures et ornements sont en Gros-Blanc de Versailles
avec un traitement spécifique leur permettant de résister aux écarts de
température (chauffage central, air conditionné...) et aux différences
d'hygrométrie (humidité, air marin, air sec). Toutes nos dorures sont à la
feuille et les fonds sont peints, au pinceau, dans la couleur de votre choix ,
nos patines sont à la cire d'abeille teintée de pigments naturels.
1- La tarification : Les prix affichés sur ce site s'entendent Toutes Taxes Comprises, c'est-à-dire que l'IVA (t.v.a. espagnole= 16%) est ajoutée au prix Hors Taxe.
Sont éxonérés d'IVA ( 16%) les clients
pouvant fournir les coordonnées de leur entreprise pour la facturation ainsi
que leur numéro de tva intracommunautaire correspondant,
Les prix sont en ExWorks
(sorti atelier). Le transport est en sus et dépend du volume et de la
valeur de l'expédition. Les transporteurs doublent leurs tarifs pour les
adresses de particuliers.
2- Passer commande : vous choisissez les modèles qui vous intéresse
directement sur notre catalogue en ligne : + de 250 références, pas de
catalogue-papier mais la possibilité de recevoir par e-mail une photo de
meilleure qualité pour le(s) modèle(s) sélectionné(s)
Lien-Catalogue en ligne: http://www.jousselin.net/
puis vous nous adressez le détail (références, quantité, dimensions...)de
votre commande.
3- Conditions de
paiement et confirmation de commande :
En
réponse, nous vous adressons la facture proforma qui fait office de devis et vous
pouvez procéder au transfert bancaire en tant qu’acceptation du devis (=
facture proforma)et confirmation ferme de la commande :
- pour
toute commande n'exédant pas 3000 Euros (en pièces à réaliser), le règlement se
fait dans sa totalité (commande à réaliser + transport et assurance+ tva )par transfert interbancaire
dans les 10 jours suivant la date du devis. Ce délai expiré, la présente commande sera considérée comme non
confirmée et le présent devis sera caduque
Dès
réception du virement sur notre compte bancaire, nous vous adresserons la
facture soldée correspondant à votre commande confirmée et le processus de
fabrication
débutera le jour même.
- pour toutes commandes supérieures à 3000 Euros (en
pièces à réaliser):
**50% d’acompte sur la base du sous-total h.t. à
verser sur le compte bancaire mentionné sur la facture proforma, par transfert interbancaire dans les 10 jours suivant la date du devis. Ce délai expiré, la présente commande sera considérée comme non
confirmée et le présent devis sera caduque
Dès
réception de l'acompte de confirmation sur notre compte bancaire, nous vous adresserons une nouvelle
facture proforma mentionnant le montant de l'acompte perçu et le solde restant à règler avant le départ de notre atelier des pièces commandées.
La fabrication
débutera le jour même de la réception de l'acompte de confirmation.
**Le solde (incluant le transport) est à régler dans la semaine qui suit l' avis que nous vous
envoyons dès que le travail est terminé. -
Dans tous les cas, la fabrication débute dès que le
montant de l’acompte est crédité sur le compte pré-cité.
La marchandise part
de l’atelier dès encaissement total du solde de la facture.
4- Délai de faisabilité à
compter de la réception du règlement total ou de l’acompte de confirmation : 5 semaines (+ 15jours pour les
modèles incluant des reproductions de tableau -huile sur toile) + durée du transport.
Avez-vous déjà sélectionné des modèles? Nous avons quelques
photos de meilleure qualité que nous pouvons vous envoyer par e-mail, il vous suffit
de nous préciser les références des modèles choisis.
Nous tenant à votre disposition et vous remerciant pour
votre attention,
A très bientôt,
L'ATELIER DAVID JOUSSELIN
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